Marque expirée - Marque en non vigueur

D'ici ou d'ailleurs
Régis del POZO
Marie Pascale SARGER de BOURGEAUD

Numéro de dépôt :
3444149
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
D\'ici ou d\'ailleurs de Régis del POZO

Présentation de la marque D'ici ou d'ailleurs

Déposée le 31 juillet 2006 par Régis del POZO et Marie Pascale SARGER de BOURGEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ici ou d'ailleurs »

Les déposants sont Régis del POZO domicilié(e) 12 rue du Val Joyeux,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France et Marie Pascale SARGER de BOURGEAUD domicilié(e) 12 Rue du Val Joyeux,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Pascale SARGER de BOURGEAUD domicilié(e) 12 Rue du Val Joyeux,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ici ou d'ailleurs est expirée depuis le 31 juillet 2016.

Régis del POZO a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs extrêmes , D'autres saveurs


Régis del POZO - 12 rue du Val Joyeux,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France

Marie Pascale SARGER de BOURGEAUD - 12 Rue du Val Joyeux,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Marie Pascale SARGER de BOURGEAUD - 12 Rue du Val Joyeux,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).